Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 23 août 2026
Conformément aux dispositions de la loi française pour la confiance dans l’économie numérique, les présentes mentions légales permettent d’identifier les différents intervenants responsables du site Nuance & Bijoux Création.
ÉDITEUR DU SITE
Le présent site est édité par :
Nom commercial : Nuance & Bijoux Création
Entrepreneure individuelle : Inès Rodrigues
Statut juridique : Entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise
Numéro SIREN : [votre numéro SIREN à 9 chiffres]
Numéro SIRET : 10447418400017
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
Adresse e-mail : nuancebijoux.creation@gmail.com
Numéro de téléphone : 0745136590
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
DIRECTRICE DE LA PUBLICATION
La directrice de la publication du site est Inès Rodrigues, en qualité d’entrepreneure individuelle et responsable de Nuance & Bijoux Création.
HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande
Numéro d’enregistrement : 560279
Site internet : https://www.shopify.com/fr
ACTIVITÉ DU SITE
Le site Nuance & Bijoux Création propose la vente en ligne de bijoux et d’accessoires, notamment des boucles d’oreilles faites main, des créoles en acier inoxydable et des pampilles interchangeables.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, créations, illustrations, graphismes, vidéos, logos, noms commerciaux et identité visuelle, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments appartiennent à Nuance & Bijoux Création.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Nuance & Bijoux Création est interdite.
RESPONSABILITÉ
Nuance & Bijoux Création s’efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Toutefois, l’entreprise ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions temporaires du site.
Nuance & Bijoux Création ne pourra pas être tenue responsable d’un dommage résultant d’une utilisation inappropriée du site, d’un problème technique extérieur ou d’une interruption indépendante de sa volonté.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite les droits et garanties accordés aux consommateurs par la législation française.
DONNÉES PERSONNELLES
Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de Nuance & Bijoux Création.
Toute personne dispose de droits sur ses données personnelles, notamment des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Nuance & Bijoux Création à l’adresse suivante : [votre adresse e-mail professionnelle].
COOKIES
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CONTACT
Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter :
Nuance & Bijoux Création
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Adresse postale : [votre adresse professionnelle complète]
Téléphone : [votre numéro de téléphone professionnel]